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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA
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15 de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 de France
SOLA TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3806106
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
15 de France de SOLA TERRA

Présentation de la marque 15 de France

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 15 de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA domicilié(e) 7 bis rte de Pithon - 80400 - HAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 064 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLA TERRA domicilié(e) 7 bis rte de Pithon - 80400 - HAM - France.

La marque 15 de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 de France est expirée depuis le 14 février 2021.

SOLA TERRA a également déposé les autres marques suivantes : SOLA TERRA Producteur de Goût


SOLA TERRA, SARL - 7 bis rte de Pithon - 80400 - HAM - France - SIREN 515064715


SOLA TERRA - 7 bis rte de Pithon - 80400 - HAM - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557187 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.