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Marques déposées par madame SOLA Monique
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DOMAINE TERRE DES 5 SOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRE DES 5 SOLS
Mme SOLA Monique

Numéro de dépôt :
3942780
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
DOMAINE TERRE DES 5 SOLS de SOLA Monique

Présentation de la marque DOMAINE TERRE DES 5 SOLS

Déposée le 30 août 2012 par madame SOLA Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE TERRE DES 5 SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est madame SOLA Monique domicilié(e) 1 Place de la fontaine PALUS - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SOLA Monique domicilié(e) 1 Place de la fontaine PALUS - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France.

La marque DOMAINE TERRE DES 5 SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE DES 5 SOLS est expirée depuis le 30 août 2022.


Mme SOLA Monique - 1 Place de la fontaine PALUS - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France


Mme SOLA Monique - 1 Place de la fontaine PALUS - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.