Présentation de la marque LE FRAGMENTISME EVOLUTIF
Déposée le 20 juin 2005 par SOLA MARIE – HELENE – DENISE – JEANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE FRAGMENTISME EVOLUTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est SOLA MARIE – HELENE – DENISE – JEANNE domicilié(e) 105, Impasse des 2 colonnes - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Hélène SOLA domicilié(e) 4, Rue charles GOUNOD - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
La marque LE FRAGMENTISME EVOLUTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRAGMENTISME EVOLUTIF arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.
SOLA MARIE – HELENE – DENISE – JEANNE - 105, Impasse des 2 colonnes - 30900 - NIMES - France
Mme Marie-Hélène SOLA - 4, Rue charles GOUNOD - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588777 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719351 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Tableaux – (peintures). Dessins. Livres – affiches – albums – cartes – brochures – objets d'art lithographiés. Activités culturelles. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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