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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLA CAMILLE COUTURE
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BELDAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELDAM
SOLA CAMILLE COUTURE société anonyme

Numéro de dépôt :
98760865
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2018

Présentation de la marque BELDAM

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLA CAMILLE COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELDAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLA CAMILLE COUTURE domicilié(e) 111, avenue du Général Leclerc,75014 PARIS (dossier no 2388157) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 021 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388157) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELDAM est expirée depuis le 24 novembre 2018.


SOLA CAMILLE COUTURE société anonyme - 111, avenue du Général Leclerc,75014 PARIS (dossier no 2388157) - 75014 - France - SIREN 572021095


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388157) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 3 septembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°482528 - Publication au BOPI 2008-09-03

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388157 - Publication au BOPI 2008-10-24

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.