Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COBLA-ORCHESTRE INTERNATIONAL LES CASENOVES
SOLA ALBERT
VILA Jorge

Numéro de dépôt :
95588966
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque LA COBLA-ORCHESTRE INTERNATIONAL LES CASENOVES

Déposée le 19 septembre 1995 par SOLA ALBERT et VILA Jorge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COBLA-ORCHESTRE INTERNATIONAL LES CASENOVES »

Les déposants sont SOLA ALBERT domicilié(e) 3 carrer de dalt,66480 LEPERTHUS (dossier no 2298056) - 66480 - France et VILA Jorge domicilié(e) Place Publique,66260 ST LAURENT DE CERDANS (dossier no 2298056) - 66260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILA Jorge domicilié(e) 1 Place Publique,66260 ST LAURENT DE CERDANS (dossier no 2298056) - 66260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COBLA-ORCHESTRE INTERNATIONAL LES CASENOVES est expirée depuis le 19 septembre 2015.


SOLA ALBERT - 3 carrer de dalt,66480 LEPERTHUS (dossier no 2298056) - 66480 - France

VILA Jorge - Place Publique,66260 ST LAURENT DE CERDANS (dossier no 2298056) - 66260 - France


VILA Jorge - 1 Place Publique,66260 ST LAURENT DE CERDANS (dossier no 2298056) - 66260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°363609 - Publication au BOPI 2003-01-22

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298056 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Gestion des affaires com. , administration com., travaux de bureau. - TELECOMMUNICATIONS : - EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES Production de spectacles, organisation et animation de spectacles musicaux divers

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.