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Marques déposées par SOL
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BIOFERMES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOFERMES
SOL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4395938
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIOFERMES de SOL

Présentation de la marque BIOFERMES

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFERMES »

Le déposant est SOL, ASSOCIATION domicilié(e) 20 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL, Mme. Clotilde Bato domicilié(e) 20 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44


SOL, ASSOCIATION - 20 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France


SOL, Mme. Clotilde Bato - 20 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742399 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.