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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOL VIANDES
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SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE
SOL VIANDES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94520625
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOL VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOL VIANDES domicilié(e) L'HOSPITAL, 19400 ARGENTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 642 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL VIANDES SA - France.

La marque SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL VEAU ELEVE SOUS LA MERE est expirée depuis le 9 mai 2004.


SOL VIANDES SOCIETE ANONYME - L'HOSPITAL, 19400 ARGENTAT - France - SIREN 334642048


SOL VIANDES SA - France


Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190722 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Viande de veau élevé sous la mère et veau élevé sous la mère

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.