Déposée le 2 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL'UTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NO NAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL'UTIONS domicilié(e) 9, rue Robert Desnos, 68110 ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 764 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL'UTIONS - France.
La marque NO NAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO NAME est expirée depuis le 2 mars 2011.
SOL'UTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS , MOTTY
SOL'UTIONS SARL - 9, rue Robert Desnos, 68110 ILLZACH - France - SIREN 407764265
SOL'UTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Meubles Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier (boîtes en bois, caisses en bois, figurines en bois, stores d'intérieur à lamelles). Linge de maison et de table en textiles Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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