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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL'UTIONS
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MOTTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTY
SOL'UTIONS Sarl

Numéro de dépôt :
3302456
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/07/2014
MOTTY de SOL\'UTIONS

Présentation de la marque MOTTY

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL'UTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MOTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL'UTIONS domicilié(e) 17, Rue des Alouettes,68110 ILLZACH - 68110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 764 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL'UTIONS domicilié(e) 17, Rue des Alouettes,68110 ILLZACH - 68110 - France.

La marque MOTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTY est expirée depuis le 9 juillet 2014.

SOL'UTIONS a également déposé les autres marques suivantes : NO NAME , SOLUTIONS


SOL'UTIONS Sarl - 17, Rue des Alouettes,68110 ILLZACH - 68110 - France - SIREN 407764265


SOL'UTIONS - 17, Rue des Alouettes,68110 ILLZACH - 68110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; boites en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques. Tapis, paillassons ; carpettes ; tapis pour automobile. Jeux, jouets ; balles ; jeux de cartes ; peluches ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].