Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOL-FRANCE ORGANISATION APPRENANTE
Sol France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99784725
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque SOL-FRANCE ORGANISATION APPRENANTE

Déposée le 6 avril 1999 par l'association loi 1901 Sol France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOL-FRANCE ORGANISATION APPRENANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Sol France domicilié(e) 13 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 580 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOL FRANCE, M. MELLET Eric domicilié(e) 13 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOL-FRANCE ORGANISATION APPRENANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOL-FRANCE ORGANISATION APPRENANTE arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

Sol France a également déposé les autres marques suivantes : Great place to learn


Sol France, Association Loi 1901 - 13 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 423580257


SOL FRANCE, M. MELLET Eric - 13 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401641 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704564 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Formation organisation et conduite de séminaires et colloques Produit de l'imprimerie livres. Revues Matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Support d'enregistrement magnétique et numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.