Marque expirée - Marque en non vigueur
SOL'E.R. Energies solaires
Numéro de dépôt :
3457068
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
Présentation de la marque SOL'E.R. Energies solaires
Déposée le 16 octobre 2006 par la société SOL'ER EI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL'E.R. Energies solaires »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'E.R. Energies solaires est expirée depuis le 16 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47