Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLENERGIE
SOL ENERGIE SARL

Numéro de dépôt :
3504369
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2017
SOLENERGIE de SOL ENERGIE

Présentation de la marque SOLENERGIE

Déposée le 5 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOLENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL ENERGIE domicilié(e) 200, Rue Michel de Montaigne, Bâtiment A AGROPARC,84140 AVIGNON - 84140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 444 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christelle BAROSO Avocat domicilié(e) 73, Rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENERGIE est expirée depuis le 5 juin 2017.


SOL ENERGIE SARL - 200, Rue Michel de Montaigne, Bâtiment A AGROPARC,84140 AVIGNON - 84140 - France - SIREN 487444648


Maître Christelle BAROSO Avocat - 73, Rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

– relais électriques ;

– appareils de chauffage ;

– études de projets techniques dans le domaine du génie climatique, des fluides, de l'électricité, des énergies solaires, thermiques, photovoltaïques, et toutes énergies renouvelables.