Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLENERGIE
Numéro de dépôt :
3504369
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2017
Présentation de la marque SOLENERGIE
Déposée le 5 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOLENERGIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENERGIE est expirée depuis le 5 juin 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28