SOL EN SI SOLIDARITE ENFANTS SIDA Association Loi 1901 Isabelle DE TRUCHIS DE VARENNES Jean-Marie LEAU Vincent PAMBAGUIAN
Numéro de dépôt :
3396006
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
Présentation de la marque SOL EN CIRQUE
Déposée le 25 novembre 2005 par l'association loi 1901 SOL EN SI SOLIDARITE ENFANTS SIDA, Isabelle DE TRUCHIS DE VARENNES, Jean-Marie LEAU, Vincent PAMBAGUIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOL EN CIRQUE »
Les déposants sont l'association loi 1901 SOL EN SI SOLIDARITE ENFANTS SIDA domicilié(e) 9 bis rue Léon Giraud,75019 PARIS - 75019 - France, Isabelle DE TRUCHIS DE VARENNES domicilié(e) 58 boulevard de la Vilette,75018 PARIS - 75018 - France, Jean-Marie LEAU domicilié(e) 11 avenue de Verdun,92100 MONTROUGE - 92100 - France, Vincent PAMBAGUIAN domicilié(e) 13 rue Beudan,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain JARAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 23 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL EN CIRQUE est expirée depuis le 25 novembre 2015.
SOL EN SI SOLIDARITE ENFANTS SIDA Association Loi 1901 - 9 bis rue Léon Giraud,75019 PARIS - 75019 - France
Isabelle DE TRUCHIS DE VARENNES - 58 boulevard de la Vilette,75018 PARIS - 75018 - France
Jean-Marie LEAU - 11 avenue de Verdun,92100 MONTROUGE - 92100 - France
Vincent PAMBAGUIAN - 13 rue Beudan,75017 PARIS - 75017 - France
Sylvain JARAUD Avocat à la Cour - 23 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Savons et autres produits lavant pour le corps, parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres ;
Aliments pour bébés, bains médicinaux, tisanes, herbes médicinales ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Joaillerie, bijoux, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, porte-clefs de fantaisie ;
Etuis pour instruments de musique, pupitres à musique ;
Parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écolier, à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs en cuir ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Linge de maison, linge de bain, tissus, couvertures ;
Vêtements et autres articles d'habillement, chaussures, chapellerie, chemises, foulards, écharpes ;
Dentelles et broderies, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), attaches ou fermetures pour vêtements ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de table ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, épices, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, limonades, sodas, apéritifs sans alcools ;
Articles pour fumeurs, allumettes, briquets, boîtes ou étuis à cigarettes en métaux non précieux.
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