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Marques déposées par Sol en Caux
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SOL EN CAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL EN CAUX
Sol en Caux

Numéro de dépôt :
4663076
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
SOL EN CAUX de Sol en Caux

Présentation de la marque SOL EN CAUX

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par Sol en Caux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL EN CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Sol en Caux domicilié(e) Le Beauclair - 76450 - Bertheauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bersay, Madame Claire POIRSON domicilié(e) 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque SOL EN CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL EN CAUX arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


Sol en Caux - Le Beauclair - 76450 - Bertheauville - France


Bersay, Madame Claire POIRSON - 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Académies [éducation] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; enseignement / éducation / instruction ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Analyse d'eau ; conduite d'études de projets techniques ; évaluation qualitative de bois sur pied ; expertises géologiques ; prospection géologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches géologiques ; recherches scientifiques ;

Conseils en matière de viticulture ; culture de plantes ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; horticulture ; services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de ruches ; services de viticulture.