LES ETOILES DE NOËL
Présentation de la marque LES ETOILES DE NOËL
Déposée le 20 janvier 2003 par SOL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ETOILES DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ETOILES DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETOILES DE NOËL est expirée depuis le 20 janvier 2013.
SOL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09