Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETOILES DE NOËL
SOL DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3205005
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013
LES ETOILES DE NOËL de SOL DIFFUSION

Présentation de la marque LES ETOILES DE NOËL

Déposée le 20 janvier 2003 par SOL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ETOILES DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est SOL DIFFUSION domicilié(e) 923 B 79 AV. D. CASANOVA, SIRET 38207453200013 RC CRETEIL APE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOL DIFFUSION domicilié(e) 923 B 79 AV. D. CASANOVA,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

La marque LES ETOILES DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETOILES DE NOËL est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SOL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS VISUELS DU MONDE , FESTIVAL DES ANIMAUX


SOL DIFFUSION - 923 B 79 AV. D. CASANOVA, SIRET 38207453200013 RC CRETEIL APE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


SARL SOL DIFFUSION - 923 B 79 AV. D. CASANOVA,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.