Déposée le 1 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL & BAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAZ A CARREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL & BAIN domicilié(e) rue Ferdinand Forest - ZI de Jarry, 97122 BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 032 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique MARTIN - France.
La marque KAZ A CARREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069707.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAZ A CARREAUX est expirée depuis le 1 décembre 2010.
SOL & BAIN a également déposé les autres marques suivantes : SOL & BAIN
SOL & BAIN, SARL - rue Ferdinand Forest - ZI de Jarry, 97122 BAIE-MAHAULT - France - SIREN 418032819
Véronique MARTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Appareils d'installations sanitaires Carrelages non métalliques Sanitaires en porcelaine vitrifiée, sanitaires en grès, éviers en grès, inox et résines, baignoires acryliques, fonte et acier, baignoires balnéo, hammam, saunas, faïence Revêtements de sols.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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