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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL'AGRI (en cours de constitution
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FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER
SOL'AGRI (en cours de constitution), SAS

Numéro de dépôt :
4157698
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER de SOL\'AGRI (en cours de constitution

Présentation de la marque FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL'AGRI (en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL'AGRI (en cours de constitution domicilié(e) 3 rue de la Cour des Cadets - 76740 - LA GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOL'AGRI, (en cours de constitution), M. Grégoire LHEUREUX domicilié(e) 3 rue de la Cour des Cadets - 76740 - LA GAILLARDE - France.

La marque FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE NORMANDIE UN TERROIR ENTRE TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 17 février 2025.


SOL'AGRI (en cours de constitution), SAS - 3 rue de la Cour des Cadets - 76740 - LA GAILLARDE - France


SAS SOL'AGRI, (en cours de constitution), M. Grégoire LHEUREUX - 3 rue de la Cour des Cadets - 76740 - LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.