Déposée le 8 novembre 2005 par la société SOL A SOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « sol à sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la société SOL A SOL domicilié(e) 7 Traverse Valette - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 019 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOL A SOL, Mme Perreaut Couchoux Nadine domicilié(e) 7 Traverse Valette - 13009 - MARSEILLE - France.
La marque sol à sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOL A SOL, SCOP - 7 Traverse Valette - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 490019247
SOL A SOL, Mme Perreaut Couchoux Nadine - 7 Traverse Valette - 13009 - MARSEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 3 mai 2006 - retrait partiel n°433032 - Publication au BOPI 2006-05-03
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 20 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649261 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597761 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-09-23
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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