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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol à Sol scop
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Mon bel oranger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon bel oranger
Sol à Sol scop, SCOP SARL

Numéro de dépôt :
4052733
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
Mon bel oranger de Sol à Sol scop

Présentation de la marque Mon bel oranger

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol à Sol scop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon bel oranger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol à Sol scop domicilié(e) Immeuble LE COURBUSIER n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 019 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sol à Sol scop, Mme. BEATRIZ PAIXAO domicilié(e) Immeuble LE COURBUSIER n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Mon bel oranger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon bel oranger est expirée depuis le 6 décembre 2023.

Sol à Sol scop a également déposé les autres marques suivantes : LA VAQUITA , Douceur d'amande


Sol à Sol scop, SCOP SARL - Immeuble LE COURBUSIER n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 490019247


Sol à Sol scop, Mme. BEATRIZ PAIXAO - Immeuble LE COURBUSIER n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.