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Marques déposées par SOKOLOWSKI Michel
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PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE.
SOKOLOWSKI Michel

Numéro de dépôt :
1749761
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998
PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. de SOKOLOWSKI Michel

Présentation de la marque PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE.

Déposée le 2 décembre 1988 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOKOLOWSKI Michel, domicilié(e) 21 rue Beaurepaire, 75010 PARIS - France.

La marque PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. est expirée depuis le 2 décembre 1998.

SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARON MICHEL SOKOLOWSKI , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES I.E.NA. , INSTITUT VINCENT WILLEM VAN GOGH AMSTERDAM – ARLES ST REMY DE PROVENCE AUVERS-SUR-OISE , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA , INSTITUT NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , BARON MICHEL SOKOLOWSKI , INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES , Institut Français des Experts en armes à feu anciennes - I.E.NA.2. , BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.


SOKOLOWSKI Michel - 21 rue Beaurepaire, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Edition et diffusion de journaux, livres, imprimés et la communication de ces informations par voie d'agences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.