Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOKOLOWSKI Michel
/
INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA
SOKOLOWSKI Michel

Numéro de dépôt :
11514
Date de dépôt :
23/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA

Déposée le 23 janvier 1978 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOKOLOWSKI Michel, domicilié(e) 21, rue Beaurepaire 75010 PARIS - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA est expirée depuis le 23 janvier 1988.

SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARON MICHEL SOKOLOWSKI , PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES I.E.NA. , INSTITUT VINCENT WILLEM VAN GOGH AMSTERDAM – ARLES ST REMY DE PROVENCE AUVERS-SUR-OISE , INSTITUT NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , BARON MICHEL SOKOLOWSKI , INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES , Institut Français des Experts en armes à feu anciennes - I.E.NA.2. , BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.


SOKOLOWSKI Michel - 21, rue Beaurepaire 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Services dont le but est conformément à l'arrêté du 5 fructidor an VI (22 Aot 1798) de BONAPARTE, portant création de l'Institut d'Egypte, d'avoir principalement pour objet: 1ème) - Le progrès et la propagation des lumières en France sur Napoléon Bonaparte.2ème) - La recherche, l'étude et la publication des faits naturels et historiques de Napoléon Bonaparte.3ème) - De donner son avis sur les différentes questions pour lesquelles il sera consulté par le Gouvernement sur Napoléon Bonaparte.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.