Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES
SOKOLOWSKI Michel

Numéro de dépôt :
1014066
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES

Déposée le 22 décembre 1976 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOKOLOWSKI Michel, domicilié(e) 21, Rue Beaurepaire 75010 PARIS - France.

La marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES est expirée depuis le 22 décembre 1986.

SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARON MICHEL SOKOLOWSKI , PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES I.E.NA. , INSTITUT VINCENT WILLEM VAN GOGH AMSTERDAM – ARLES ST REMY DE PROVENCE AUVERS-SUR-OISE , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA , INSTITUT NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , BARON MICHEL SOKOLOWSKI , Institut Français des Experts en armes à feu anciennes - I.E.NA.2. , BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.


SOKOLOWSKI Michel - 21, Rue Beaurepaire 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Services dont le but est de regrouper les chercheurs étudiant les armes à feu anciennes, de regrouper les études et documents existant sur les armes à feu anciennes, de préparer de nouvelles études, d'éditer ou de faire éditer, de distribuer ou de faire distribuer ces études, d'organiser des réunions pour diffuser ces études.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.