INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES
Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES
Déposée le 22 décembre 1976 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES est expirée depuis le 22 décembre 1986.
SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022