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Marques déposées par SOKOLOWSKI Michel
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INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA.
SOKOLOWSKI Michel

Numéro de dépôt :
1439218
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1997
INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. de SOKOLOWSKI Michel

Présentation de la marque INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA.

Déposée le 9 décembre 1987 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOKOLOWSKI Michel, domicilié(e) 21, rue Beaurepaire, 75010 PARIS. - France.

La marque INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. est expirée depuis le 9 décembre 1997.

SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARON MICHEL SOKOLOWSKI , PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES I.E.NA. , INSTITUT VINCENT WILLEM VAN GOGH AMSTERDAM – ARLES ST REMY DE PROVENCE AUVERS-SUR-OISE , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA , INSTITUT NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , BARON MICHEL SOKOLOWSKI , INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES , Institut Français des Experts en armes à feu anciennes - I.E.NA.2. , BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.


SOKOLOWSKI Michel - 21, rue Beaurepaire, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Services dont le but est conformément à l'arrêté du 5 fructidor an VI (22 août 1798) de BONAPARTE, portant création de l'Institut d'Egypte, d'avoir principalement pour objet: 1o - Le progrès et la propagation des lumières en France sur Napoléon Bonaparte.2o - La recherche, l'étude et la publication des faits naturels et historiques de Napoléon Bonaparte. 3o - De donner son avis sur les différentes questions pour lesquelles il sera consulté par le Gouvernement sur Napoléon Bonaparte.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.