Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.
SOKOLOWSKI Michel

Numéro de dépôt :
1383815
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996
BRUMAIRE Le 18 de l\'An VIII de la République Fondé en 1930. de SOKOLOWSKI Michel

Présentation de la marque BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930.

Déposée le 11 décembre 1986 par SOKOLOWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOKOLOWSKI Michel, domicilié(e) 21, rue Beaurepaire, 75010 PARIS. - France.

La marque BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMAIRE Le 18 de l'An VIII de la République Fondé en 1930. est expirée depuis le 11 décembre 1996.

SOKOLOWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARON MICHEL SOKOLOWSKI , PARTI BONAPARTISTE BONA.PARTE. , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES I.E.NA. , INSTITUT VINCENT WILLEM VAN GOGH AMSTERDAM – ARLES ST REMY DE PROVENCE AUVERS-SUR-OISE , INSTITUT SUPERIEUR DES HAUTES ETUDES NAPOLEONIENNES IENA , INSTITUT NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , INSTITUT DU PREMIER EMPIRE NAPOLEON BONAPARTE I.E.NA. , BARON MICHEL SOKOLOWSKI , INSTITUT FRANCAIS D ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ARMES A FEU ANCIENNES , Institut Français des Experts en armes à feu anciennes - I.E.NA.2.


SOKOLOWSKI Michel - 21, rue Beaurepaire, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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