Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGNED TO BE CLOSE
Sokke AS, société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
4354278
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
DESIGNED TO BE CLOSE de Sokke AS

Présentation de la marque DESIGNED TO BE CLOSE

Déposée le 12 avril 2017 par la société étrangère Sokke AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DESIGNED TO BE CLOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société étrangère Sokke AS domicilié(e) Parkgata 6 - 6003 - ALESUND - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque DESIGNED TO BE CLOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNED TO BE CLOSE arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.


Sokke AS, société de droit norvégien - Parkgata 6 - 6003 - ALESUND - Norvège


REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Poussettes, poussettes pour bébés ; poussettes tout-terrain ; landaus et poussettes, y compris modèles à trois roues à usage sportif, y compris ceux adaptés à ou comprenant des sièges pour enfants et/ou des sacs à provision ; chariots de transport ; pièces et parties constitutives pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus ; roues conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme pièces et parties constitutives ; tubes conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; châssis conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; sièges conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; berceaux conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; pièces et parties constitutives pour chariots de transport ; roues conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme pièces et parties constitutives ; tubes conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; châssis conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; sièges conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; berceaux conçus pour chariots de transport vendus conjointement comme pièces et parties constitutives ; sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules ; sièges de voiture pour enfants ; pièces et parties constitutives conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain, landaus ; sièges conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; sièges de poussettes conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; sièges doubles conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; sièges supplémentaires conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; systèmes de sièges jumeaux conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; adaptateurs pour sièges jumeaux conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; nacelles conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; capotes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; chancelières conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; ombrelles conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; parapluies conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; pare-soleil et voiles pare-soleil conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; filets conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; filets anti-moustiques conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; moustiquaires conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; housses conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; housses anti-pluie conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; housses isolantes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; sangles et ceintures de poussettes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; harnais conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; rails de sièges conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; nids d'ange conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; coussins pour poussettes sportives conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; appuie-têtes pour sièges auto de poussettes sportives conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; coussins pare-chocs conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; manchons pour chariots conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; paniers conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; crochets conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; rallonges conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; bouteilles conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; pièces structurelles porte-boissons pour poussettes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; pièces structurelles porte-gobelets pour poussettes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; porte-téléphones conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; porte-Smartphones et porte-tablettes conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; porte-GPS conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; porte-lecteurs de musiques conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; châssis conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; planches à roulettes conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; planches doubles conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; lampes de sécurité conçues pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendues conjointement comme accessoires ; moteurs à assistance électrique conçus pour poussettes, poussettes pour bébés, poussettes tout-terrain et landaus, vendus conjointement comme accessoires ; pièces et parties constitutives pour chariots de transport ; sièges conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; sièges de poussettes conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; sièges doubles conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; systèmes de sièges jumeaux conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; adaptateurs pour sièges jumeaux conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; nacelles conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; capotes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; chancelières conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; ombrelles conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; parapluies conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; pare-soleil et voiles pare-soleil ; conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; filets conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; filets anti-moustiques conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; moustiquaires conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; housses conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; housses anti-pluie conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; housses isolantes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; sangles et ceintures de poussettes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; harnais conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; rails de sièges conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; nids d'ange conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; coussins pour poussettes sportives conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; appuie-têtes pour sièges auto de poussettes sportives conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; coussins pare-chocs conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; manchons pour chariots conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; paniers conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; crochets conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; rallonges conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; bouteilles conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; pièces structurelles porte-boissons pour poussettes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; pièces structurelles porte-gobelets pour poussettes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; porte-téléphones conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; porte-Smartphones et porte-tablettes conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; porte-GPS conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; porte-lecteurs de musiques conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; châssis conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; planches à roulettes conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; planches doubles conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; lampes de sécurité conçues pour chariots de transport, vendues conjointement comme accessoires ; moteurs à assistance électrique conçus pour chariots de transport, vendus conjointement comme accessoires ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; supports de sièges de voiture conçus pour sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vendus comme accessoires ; adaptateurs de sièges de voiture conçus pour sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vendus comme accessoires ; dispositifs de couvertures de sièges de voitures conçus pour sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vendus comme accessoires ; revêtements de sièges de voiture conçus pour sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vendus comme accessoires, rétroviseurs pour automobiles ; rétroviseurs de surveillance pour sièges arrière de voitures ; ceintures de sécurité pour véhicules et automobiles ; ceintures de sécurité pour femmes enceintes pour véhicules et automobiles ; sièges de sécurité pour voitures ; sièges de sécurité pour femmes enceintes pour véhicules ; sacs pour sièges de voiture ; sacs de poussettes ; pièces et parties constitutives de sacs pour sièges de voiture ; pièces et parties constitutives de sacs de poussettes ; nacelles pour landaus.

Meubles, y compris chaises, chaises hautes, lits, y compris lits portables, lits de voyage, lits pour enfants en bas âge, canapés-lits, lits en bois, berceaux, y compris berceaux à bascule, berceaux, lits à barreaux, couffins, transats, tables à langer, commodes, tiroirs, chiffonniers, tables de toilette, bureaux, parcs pour bébés, armoires, systèmes de stockage et de classement, y compris étagères, tabourets/escabeaux, sièges d'enfant portables, tables à langer pour bébés, transats pour bébés [sièges], lits de voyage équipés d'une partie à langer, chiffonniers équipés d'une partie à langer ; meubles multifonctions pour enfants sous forme d'ensembles, comprenant un berceau convertible en lit à barreaux, en lit, en deux chaises ou en canapé ; meubles multifonctions pour enfants sous forme d'ensembles, comprenant une table à langer pour bébés convertible en table de jeu, en bureau, en support audiovisuel ou en bibliothèque ; meubles multifonctions pour enfants sous forme d'ensembles, comprenant un berceau convertible en table à langer ou en table de jeu ; meubles multifonctions pour enfants sous forme d'ensembles, comprenant un lit à barreaux convertible en canapé et/ou en lit pour enfants et/ou en support de table à langer et/ou en support de berceau ; parties constitutives non-métalliques de meubles ; dispositifs de couverture pour meubles et vendus comme accessoires ; rails non métalliques et sangles pour meubles et vendus comme accessoires ; appuie-dos ; supports dorsaux pour sièges d'enfant ; rails muraux en bois pour la suspension de sièges d'enfant portables ; matelas ; matelas à ressorts ; oreillers ; coussins ; coussins amortisseurs ; étuis de transport pour sièges d'enfant ; sommiers de lits ; cadres de lits ; têtes de lits ; barrières de lits ; contre-rails ; coussins pour le changement de couches d'enfants ; tapis de change pour bébés ; tables à langer murales ; sièges de bain portables pour bébés utilisés dans les baignoires, ; dispositifs de couverture ajustés pour chaises hautes ; rehausseurs et leurs dispositifs de couverture ajustés ; pieds de sols pour sièges ; extenseurs de pieds de chaises ; adaptateurs pour pieds de chaises ; plateaux pour chaises hautes ; tablettes pour tables ; tapis de protection pour les tables ; oreillers pour bercer, soutenir, caler et donner à manger aux bébés, autres qu'à usage médical ou thérapeutique, balustrades de lits à barreaux, dispositifs de couverture ajustés pour balustrades de lits à barreaux, tours de lits à barreaux, tapis pour parcs pour bébés, armoires, paniers et tringles non métalliques à vêtements, vendus conjointement ; pièces rapportées pour sièges ; sièges pour chaises ; coussins dorsaux pour chaises.

Publicité ; services de magasins de vente au détail de poussettes et de pièces et parties constitutives de poussettes ; services de magasins de vente au détail de sièges automobiles pour enfants ; services de magasins de vente au détail de chariots ; services de magasins de vente au détail de sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; services de magasins de vente au détail de meubles ; services de magasins de vente au détail de berceaux ; services de magasins de vente au détail de parcs pour bébés ; administration commerciale et gestion des affaires commerciales ; présentation pour des tiers d'un ensemble diversifié de produits, à l'exclusion de leur transport, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter de manière appropriée (ces services pouvant être fournis dans des points de vente, par le biais de catalogues de vente par correspondance ou de supports électroniques tels que des sites Internet, ou par le biais de chaînes de télévision).