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Marques déposées par Soka Gakkai
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SOKA GAKKAI FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOKA GAKKAI FRANCE
Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais

Numéro de dépôt :
3637485
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2029
SOKA GAKKAI FRANCE de Soka Gakkai

Présentation de la marque SOKA GAKKAI FRANCE

Déposée le 17 mars 2009 par Soka Gakkai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOKA GAKKAI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais domicilié(e) 32 Shinano-Machi, Shinjuku - 16016 - TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELSOL Xavier, CS 50168 domicilié(e) 11 Quai André Lassagne - 69281 - LYON Cedex 01 - France.

La marque SOKA GAKKAI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOKA GAKKAI FRANCE arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

Soka Gakkai a également déposé les autres marques suivantes : ACSF – ASSOCIATION CULTURELLE SOKA DE FRANCE , ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS , CONSISTOIRE SOKA DU BOUDDHISME DE NICHIREN , SGI , SGF , SOKA GAKKAI , SOKA , SGI FRANCE , ACSBN – ASSOCIATION CULTUELLE SOKA DU BOUDDHISME DE NICHIREN


Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais - 32 Shinano-Machi, Shinjuku - 16016 - TOKYO - Japon


M. DELSOL Xavier, CS 50168 - 11 Quai André Lassagne - 69281 - LYON Cedex 01 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710853 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Chapelets ;

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magasines, livres ; matériel d instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; matériel pour écrire et dessiner, papier pour notes, bloc notes, carnet de poches ;

Compilation d'informations relatives à la recherche de la paix dans le monde et aux libertés civiles ;

Collecte de fonds à des fins charitables pour la paix dans le monde et les libertés civiles.

Service d'éducation ; organisation et conduite de séminaires, de cours, de conférences, de lectures et de discussions ; organisation de compétitions (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels et de divertissement ; organisation de divertissements et de spectacles ;

Organisation de réunions et de cérémonies religieuses ; consultations sur des questions religieuses, philosophiques, éthiques, morales ; fournitures de services pour des funérailles et des cimetières (pompes funèbres) ; collectes de contributions non financières et de signatures pour la paix dans le monde et les libertés civiles ;