Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Soka Gakkai
/
ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS
Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais

Numéro de dépôt :
3637490
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2029
ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L\'EDITION ET LES PRESTATIONS de Soka Gakkai

Présentation de la marque ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS

Déposée le 17 mars 2009 par Soka Gakkai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais domicilié(e) 32 Shinano-Machi, Shinjuku - 16016 - TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELSOL Xavier, CS 50168 domicilié(e) 11 Quai André Lassagne - 69281 - LYON Cedex 01 - France.

La marque ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACEP – ASSOCIATION POUR LE COMMERCE, L'EDITION ET LES PRESTATIONS arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

Soka Gakkai a également déposé les autres marques suivantes : ACSF – ASSOCIATION CULTURELLE SOKA DE FRANCE , CONSISTOIRE SOKA DU BOUDDHISME DE NICHIREN , SGI , SGF , SOKA GAKKAI , SOKA GAKKAI FRANCE , SOKA , SGI FRANCE , ACSBN – ASSOCIATION CULTUELLE SOKA DU BOUDDHISME DE NICHIREN


Soka Gakkai, association cultuelle de droit japonais - 32 Shinano-Machi, Shinjuku - 16016 - TOKYO - Japon


M. DELSOL Xavier, CS 50168 - 11 Quai André Lassagne - 69281 - LYON Cedex 01 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710399 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25

Chapelets ;

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magasines, livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie, matériel pour écrire et dessiner, papier pour notes, bloc notes, carnet de poches ;

Compilation d'informations relatives à la recherche de la paix dans le monde et aux libertés civiles ;

Collecte de fonds à des fins charitables pour la paix dans le monde et les libertés civiles.

Service d éducation ; organisation et conduite de séminaires, de cours, de conférences, de lectures et de discussions ; organisation de compétitions (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels et de divertissement ; organisation de divertissements et de spectacles ;

Organisation de réunions et de cérémonies religieuses ; consultations sur des questions religieuses, philosophiques, éthiques, morales ; fournitures de services pour des funérailles et des cimetières (pompes funèbres) ; collectes de contributions non financières et de signatures pour la paix dans le monde et les libertés civiles ;