Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMMETTE ET RAISINOU
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
94520622
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/05/2014

Présentation de la marque POMMETTE ET RAISINOU

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « POMMETTE ET RAISINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) ZA LA CRAU, RN7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2259350) - 13670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 905 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA domicilié(e) ZA LA CRAU, RN7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2259350) - 13670 - France.

La marque POMMETTE ET RAISINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMETTE ET RAISINOU est expirée depuis le 11 mai 2014.

SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRESSOIR , MATINS QUI CHANTENT , LE VERGER FLEURI , Comme un , Veget'Alien , SOJUFEL , CAP SOLEIL , LES PRESSOIRS DE PROVENCE , LOU PRESSADO , ORANGE DU BUIS


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA - ZA LA CRAU, RN7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2259350) - 13670 - France - SIREN 381905553


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA - ZA LA CRAU, RN7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2259350) - 13670 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2259350 - Publication au BOPI 2004-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Boissons non alcoolisées, et autres préparations pour faire des boissons