ORANGE DU BUIS

SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION Sa
LES VERGERS DE BERONNIES Sarl

Présentation de la marque ORANGE DU BUIS

Déposée le 30 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DE BERONNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « ORANGE DU BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) Z.A. La Crau RN 7, 13670 SAINT ANDIOL - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DE BERONNIES domicilié(e) Quartier Brusquet, 26170 BUIS LES BARONNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAL MARCEL PDG SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION Sa - France.

La marque ORANGE DU BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE DU BUIS est expirée depuis le 30 mai 2005.

SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRESSOIR , MATINS QUI CHANTENT , LE VERGER FLEURI , Comme un , Veget'Alien , SOJUFEL , CAP SOLEIL , LES PRESSOIRS DE PROVENCE , LOU PRESSADO ,