Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION
/
LE VERGER FLEURI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VERGER FLEURI
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
94539431
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
03/10/2014

Présentation de la marque LE VERGER FLEURI

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LE VERGER FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) ZA LA CRAU, RN 7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2266967) - 13670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 905 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA domicilié(e) ZA LA CRAU, RN 7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2266967) - 13670 - France.

La marque LE VERGER FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERGER FLEURI est expirée depuis le 3 octobre 2014.

SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRESSOIR , MATINS QUI CHANTENT , Comme un , Veget'Alien , SOJUFEL , CAP SOLEIL , LES PRESSOIRS DE PROVENCE , LOU PRESSADO , ORANGE DU BUIS ,


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA - ZA LA CRAU, RN 7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2266967) - 13670 - France - SIREN 381905553


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA - ZA LA CRAU, RN 7,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2266967) - 13670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397081 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2004 n°2266967 - Publication au BOPI 2004-06-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Boissons non alcoolisées, et autres préparations pour faire des boissons