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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION
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CAP SOLEIL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAP SOLEIL
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION, S.A

Numéro de dépôt :
3694704
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAP SOLEIL de SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION

Présentation de la marque CAP SOLEIL

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) RN 7 ZA - 13670 - SAINT ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 371 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) RN 7 ZA - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CAP SOLEIL est expirée depuis le 27 novembre 2019.

SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRESSOIR , MATINS QUI CHANTENT , LE VERGER FLEURI , Comme un , Veget'Alien , SOJUFEL , LES PRESSOIRS DE PROVENCE , LOU PRESSADO , ORANGE DU BUIS ,


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION, S.A - RN 7 ZA - 13670 - SAINT ANDIOL - France - SIREN 351371257


SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION - RN 7 ZA - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 1 février 2016 - Renonciation totale n°662056 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.