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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM
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ACTO NATUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTO NATUR
SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3422247
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026
ACTO NATUR de SOJAM

Présentation de la marque ACTO NATUR

Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTO NATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM domicilié(e) 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 577 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme Tertrais Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTO NATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTO NATUR arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

SOJAM a également déposé les autres marques suivantes : ACTO DIABLOTIN , LE DIABLOTIN , RETRO , ACTO , MORTIS , FEROX , Coup de boost' fait du bien aux plantes , ACTO , EPIOL , PIRIGRAIN


SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique - 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France - SIREN 533577490


NONY, Mme Tertrais Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 15 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575787 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606637 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides et insecticides.