Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTO
SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3378124
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2025
ACTO de SOJAM

Présentation de la marque ACTO

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM domicilié(e) 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 577 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTO arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

SOJAM a également déposé les autres marques suivantes : ACTO DIABLOTIN , LE DIABLOTIN , RETRO , MORTIS , FEROX , ACTO NATUR , Coup de boost' fait du bien aux plantes , ACTO , EPIOL , PIRIGRAIN


SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique - 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France - SIREN 533577490


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 15 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575787 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592173 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides et insecticides.