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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJALPE
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SEVEBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEBIO
SOJALPE (SARL)

Numéro de dépôt :
1717332
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/11/1998
SEVEBIO de SOJALPE

Présentation de la marque SEVEBIO

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJALPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SEVEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJALPE domicilié(e) (allée joule, zi des auréats), 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATONNIER - France.

La marque SEVEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEBIO est expirée depuis le 4 novembre 1998.

SOJALPE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEJA , FOENE , SOJALPE


SOJALPE (SARL) - (allée joule, zi des auréats), 26000 VALENCE - France


PATONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Dessert végétal biologique à base de soja et de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.