Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOJADOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOJADOC SOJAPUN'CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJADOC domicilié(e) 2, rue du Parc -, 81400 CARMAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SOJADOC SOJAPUN'CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOJADOC (S.A.) - 2, rue du Parc -, 81400 CARMAUX - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Produits diététiques et aliments pour bébés à base de soja.Produits alimentaires préparés à base de soja. Boissons non alcooliques à base de soja, tous ces produits sans cholestérol
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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