Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOULE RIEUSE
S.A.R.L. SOJA

Numéro de dépôt :
97684337
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque LA MOULE RIEUSE

Déposée le 23 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LA MOULE RIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJA domicilié(e) 22, cours des Dames, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 326 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSELOT Alain - France.

La marque LA MOULE RIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOULE RIEUSE est expirée depuis le 23 juin 2007.


S.A.R.L. SOJA - 22, cours des Dames, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 310326178


ROUSSELOT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Restaurant Spécialités de poissons et fruits de mer Bar.