Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soizette
Soizette

Numéro de dépôt :
4515044
Date de dépôt :
13/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2029
Soizette de Soizette

Présentation de la marque Soizette

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2019 par Soizette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soizette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Soizette domicilié(e) 66 voie Charles de Gaulle - 76980 - Veules Les Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soizette, Madame Francoise Spiri domicilié(e) 66 voie Charles de Gaulle - 76980 - Veules Les Roses - France.

La marque Soizette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soizette arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.


Soizette - 66 voie Charles de Gaulle - 76980 - Veules Les Roses - France


Soizette, Madame Francoise Spiri - 66 voie Charles de Gaulle - 76980 - Veules Les Roses - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; glaces alimentaires ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits.