Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIXAN7E QUIN5E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIXAN7E QUIN5E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIXAN7E QUIN5E domicilié(e) 32 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 511 522 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque SOIXAN7E QUIN5E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIXAN7E QUIN5E est expirée depuis le 15 octobre 2023.
SOIXAN7E QUIN5E, SARL - 32 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France - SIREN 450511522
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605230 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534085 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-07-01
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction, de duplication du son et/ou des images, disques acoustiques, magnétiques, disques laser, disques vidéo digitaux, cédéroms, cassettes audio et vidéo, films, logiciels, progiciels. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, publications, brochures promotionnelles, catalogues, guides, magazines, affiches, photographies, dessins, peintures (tableaux) papeterie. Services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; promotion commerciale pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillon et imprimés) ; création et organisation de manifestations nationales et internationales à buts promotionnels et commerciaux ; services de saisie, de mise en forme de compilation et de traitement de données ; services d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques, services de publicité commerciale par réseaux internet ; direction professionnelle des affaires artistiques. Télécommunications, agences de presse et d'informations, diffusions et traitement de programmes cinématographiques, radiophoniques, audiovisuels et de programmes multimédia. Education ; formation ; divertissement ; spectacles ; photographie ; activités sportives et culturelles ; réalisation, production, diffusion, édition, organisation de spectacles ; réalisation, production diffusion, édition de films, de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques et multimédia ; montage de programmes radiophoniques et télévisuels, de programmes audiovisuels et multimédia ; agences pour artistes ; studios de cinéma ; services d'enregistrement et de reproduction du son et des images ; exploitation de salles de cinéma ; mise à disposition d'appareils, d'accessoires, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à but culturel, éducatif ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parainage à but culturel. Recherche dans le domaine artistique, cinématographique, musical ; services de reporters, services de dessinateurs d'arts graphiques ; filmage sur bande vidéo, montage de bandes sonores et vidéo ; reportage photographique ; élaboration de logiciels, programmation pour ordinateurs ; téléchargement via internet de sons et/ou d'images ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de gestion de droits d'auteur. Services d'architecture et de décoration. Hôtellerie, restauration (alimentation) ; cafétérias, cafés-restaurants, bars.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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