Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOPSIC
SOITEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3485109
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2027
SOPSIC de SOITEC

Présentation de la marque SOPSIC

Déposée le 26 février 2007 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Parc Technologique des Fontaines, Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SOPSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPSIC arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SOITEC , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec , SOITEC


SOITEC, Société anonyme - Parc Technologique des Fontaines, Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642106 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Plaquettes de matériaux pour la fabrication des dispositifs électroniques, microélectroniques, optiques, optoélectroniques, pour la fabrication de transistors, de composants de puissance, de composants de haute fréquence et pour les activités dérivées dans le domaine des composants pour la microélectronique.

Traitement de substrats de matériaux pour l'électronique, la microélectronique et toutes activités dérivées et traitement de matériaux pour des tiers.

Service d'assistance (conseil) technique pour le développement de nouveaux produits, notamment dans le domaine des plaquettes de matériaux semi-conducteurs.