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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOITEC
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SOITEC LIGHTING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOITEC LIGHTING
SOITEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4144891
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2024
SOITEC LIGHTING de SOITEC

Présentation de la marque SOITEC LIGHTING

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOITEC LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SOITEC LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOITEC LIGHTING arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SOITEC , SmartCut , Soitec , SOITEC


SOITEC, Société anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Diffusion d'informations et de renseignements ; transmission de messages ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateur ; diffusion d'informations et de renseignements via des appareils d'éclairage et luminaires ; transmission de messages, de données et d'images via des appareils d'éclairage et luminaires.