Déposée le 12 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOITEC DIGIMEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SOITEC DIGIMEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOITEC, Société anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909
REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Appareils et instruments de conduite, de distribution, de transformation, d'accumulation, de réglage ou de commande du courant électrique ; diodes, photodiodes, diodes luminescentes, diodes laser, diodes laser haute performance à semi conducteur, détecteurs de photodiodes, conducteur optiques, photocoupleurs, capteurs optiques, barrières photoélectriques, appareils de commande électrique pour l'éclairage.
Appareils d'éclairage et luminaires ; lampes électriques, appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage à base de diodes luminescentes ; lampes d'éclairage à diodes luminescentes et lampadaires à diodes luminescentes ainsi que leurs parties constitutives ; appareils d'éclairage ainsi que leurs parties constitutives à base de diodes luminescentes ; appareils d'éclairage et luminaires en verre ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes.
Diffusion d'informations et de renseignements ; transmission de messages ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateur ; diffusion d'informations et de renseignements via des appareils d'éclairage et luminaires ; transmission de messages, de données et d'images via des appareils d'éclairage et luminaires.
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