Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) Soitec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Soitec domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SOITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Soitec, Société Anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de dénomination n°578659 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2501992 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Substrats de silicium et de semi-conducteurs pour la micro-électronique, pour la micro-mécanique et les activités dérivées. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, électroniques, plaquettes de silicium ; semi-conducteurs ; plaquettes de silicium et semi-conducteurs pour les circuits imprimés et les circuits intégrés et les activités dérivées ; composants pour la micro-électronique et pour la micro-mécanique ; substrats de matériaux pour la micro-électronique et la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les cartes à mémoire ou à microprocesseur, pour les cartes magnétiques d'identification ; micro-usinages. Traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinage de surfaces de matériaux ; traitement des substrats de matériaux pour la micro-électronique et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs, transfert de couche de silicium, de semi-conducteur ou de composants sur tout support. Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles ; essais de matériaux et travaux de laboratoires pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; ingénierie et travaux d'ingénieurs, notamment dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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