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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOITEC
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PLUG&SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUG&SUN
SOITEC, SA

Numéro de dépôt :
3883633
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
PLUG&SUN de SOITEC

Présentation de la marque PLUG&SUN

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUG&SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ZELLER, Mme ZELLER Stephanie domicilié(e) 109 avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

La marque PLUG&SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUG&SUN est expirée depuis le 21 décembre 2021.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SOITEC , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec


SOITEC, SA - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


Cabinet ZELLER, Mme ZELLER Stephanie - 109 avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils et instruments pour la production d'énergie solaire et leurs composants ; appareils et instruments pour la production d'énergie photovoltaïque et leurs composants ; appareils et instruments électriques pour la production d'électricité ou d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la production d'électricité à l'aide de cellules solaires ou de modules solaires ; appareils et instruments à cellules solaires ou modules solaires pour la production d'énergie ; appareils et instruments de captation solaire à cellules solaires pour la production d'énergie ; cellules et modules solaires pour la production d'électricité ; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; support d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle du courant électrique et leurs composants ; centrales et installations solaires photovoltaïques et leurs composants ; capteurs solaires pour centrales et installations solaires photovoltaïques ; équipements et appareils de distribution et de réglage d'énergie et leurs composants ; appareils et instruments de contrôle, de réglage et de mesurage ; systèmes de distribution et de transformation d'énergie ; blocs d'alimentations électriques (transformateurs) ; dispositifs et appareils de commutation pour appareils et instruments pour la production d'énergie solaire et photovoltaïque, pour centrales électriques et appareils et instruments de captation solaire pour la production d'électricité ; batteries solaires ; piles solaires pour les besoins domestiques et à échelle industrielle ; installations photovoltaïques ; onduleurs pour installations photovoltaïques ;

Centrales et installations solaires thermiques ; capteurs solaires pour centrales solaires thermiques ;

Production d'énergie solaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique et technologique effectuées par des ingénieurs ; analyses industrielles et travaux de recherches scientifiques et technologiques ; activité de recherche et développement d'un laboratoire chimique ; expertise technique, en particulier dans le domaine de l'énergie solaire thermique, photovoltaïque, éolienne, du stockage d'énergie, des chaudières à condensation au gaz, à l'huile, et du chauffage thermique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; réalisation d'études scientifiques, de mesures techniques ; activités de recherche et développement dans le domaine de l'énergie photovoltaïque, conception et réalisation (élaboration) de systèmes et modules solaires photovoltaïques ; conception et réalisation (élaboration) de centrales solaires photovoltaïques.