Marque renouvelée - Marque en vigueur

NanoSmart Center
SOITEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3420861
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2026
NanoSmart Center de SOITEC

Présentation de la marque NanoSmart Center

Déposée le 31 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NanoSmart Center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque NanoSmart Center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NanoSmart Center arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SOITEC , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec


SOITEC, Société anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604509 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Traitement de matériaux ; traitement des substrats de matériaux pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de substrats de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes semi-conducteurs, transfert de couches de semi-conducteurs ou de composants sur tout support.

Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles ; essais de matériaux et travaux de laboratoires pour des tiers ; recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développements de nouveaux produits notamment dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et les activités dérivées ; ingénieries, travaux d'ingénieurs (expertises), notamment dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et les activités dérivées.