Déposée le 31 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SOITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NanoSmart Center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque NanoSmart Center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOITEC, Société anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604509 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15
Traitement de matériaux ; traitement des substrats de matériaux pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de substrats de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes semi-conducteurs, transfert de couches de semi-conducteurs ou de composants sur tout support.
Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles ; essais de matériaux et travaux de laboratoires pour des tiers ; recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développements de nouveaux produits notamment dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et les activités dérivées ; ingénieries, travaux d'ingénieurs (expertises), notamment dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour l'électronique, l'optique, la microélectronique, l'optoélectronique, les nanotechnologies et les activités dérivées.
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