Marque renouvelée - Marque en vigueur

Advanced Substrate News
SOITEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3350904
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2025
Advanced Substrate News de SOITEC

Présentation de la marque Advanced Substrate News

Déposée le 5 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Advanced Substrate News » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Advanced Substrate News a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Advanced Substrate News arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SOITEC , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec


SOITEC, Société anonyme - Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580602 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06

Substrats de silicium, de germanium et de semi-conducteurs pour la micro-électronique, pour la micro-mécanique et les activités dérivées. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, électroniques ; plaquettes de silicium, de germanium, de semi-conducteurs. Plaquettes de silicium, de germanium et de semi-conducteurs pour les circuits imprimés et les circuits intégrés et les activités dérivées ; composants pour la micro-électronique et pour la micro-mécanique ; substrats de matériaux pour la micro-électronique et la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les cartes à mémoire ou à microprocesseur, pour les cartes magnétiques d'identification. Diffusion d'informations et renseignements, notamment techniques, au moyen de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, dépliants, plaquettes). Diffusion d'informations et renseignements, notamment techniques, via des réseaux de télécommunication, notamment via le réseau Internet. Micro-usinages. Traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinage de surfaces de matériaux ; traitement des substrats de matériaux pour la micro-électronique et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de silicium, de germanium et de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes de silicium, de germanium et de semi-conducteurs ; transfert de couche de silicium, de germanium, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support. Informations en matière de micro-usinage, de traitement de matériaux, notamment en matière de traitement mécanique, chimique et physique et en matière d'usinage de surfaces de matériaux ; informations en matière de traitement des substrats de matériaux pour la micro-électronique et toutes activités dérivées ; informations en matière de traitement de plaquettes de silicium, de germanium et de semi-conducteurs ; informations en matière de magnétisation ; informations en matière de polissage de plaquettes de silicium, de germanium et de semi-conducteurs, informations en matière de transfert de couches de silicium, de germanium, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums. Publication de textes autres que publicitaires. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en chimie, recherches en mécanique, recherches en physique et recherches techniques ; essais de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des plaquettes de silicium, de germanium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; ingénierie et travaux d'ingénieurs, notamment dans le domaine des plaquettes de silicium, de germanium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées. Informations en matière de recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles. Informations en matière d'essais de matériaux pour des tiers. Informations en matière de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine des plaquettes de silicium, de germanium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées. Informations en matière de services d'ingénierie et travaux d'ingénieurs, notamment dans le domaine des plaquettes de silicium, de germanium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées. Informations techniques, technologiques. Informations en matière de recherches techniques, technologiques, notamment dans le domaine des substrats, des semi-conducteurs, de la micro-électronique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.