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Marques déposées par l'association loi 1901 SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE
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CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE
SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3259752
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE de SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE

Présentation de la marque CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE

Déposée le 24 novembre 2003 par l'association loi 1901 SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE domicilié(e) 52 bd Jeanne d'Arc,02200 SOISSONS - 02200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 197 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DÉSARMÉNIEN SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE domicilié(e) 52 bd Jeanne d'ARC,02200 SOISSONS - 02200 - France.

La marque CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETRIL SIL CENTRE EUROPEEN DE TRANSFERT ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE LIBRE est expirée depuis le 24 novembre 2013.


SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE Association Loi 1901 - 52 bd Jeanne d'Arc,02200 SOISSONS - 02200 - France - SIREN 434197117


François DÉSARMÉNIEN SOISSONS INFORMATIQUE LIBRE - 52 bd Jeanne d'ARC,02200 SOISSONS - 02200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

– formation. – recherche et développement de nouveaux produits.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.