Déposée le 9 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soins Sante Bonsai
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.O.N.U. S V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soins Sante Bonsai domicilié(e) LD Beljouan - 47340 - LAROQUE TIMBAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 294 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Soins Sante Bonsai domicilié(e) LD Beljouan - 47340 - LAROQUE TIMBAUT - France.
La marque T.O.N.U. S V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464675 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Engrais, produits agricoles et horticoles et particulièrement engrais organiques naturels, engrais organiques liquides. Engrais organo-minéraux, compost micro-billes régénérant concentré, oligo-éléments destinés aux soins et à l'entretien des plantes. Services de soins et d'entretiens des plantes d'intérieurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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