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Marques déposées par SOINS ET SANTE
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SELINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELINE
SOINS ET SANTE

Numéro de dépôt :
4598661
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
SELINE de SOINS ET SANTE

Présentation de la marque SELINE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par SOINS ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SOINS ET SANTE domicilié(e) 325 B RUE MARYSE BASTIE - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOINS ET SANTE, Monsieur JEAN-PAUL VARICHON domicilié(e) 325 B RUE MARYSE BASTIE - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France.

La marque SELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELINE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.


SOINS ET SANTE - 325 B RUE MARYSE BASTIE - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France


SOINS ET SANTE, Monsieur JEAN-PAUL VARICHON - 325 B RUE MARYSE BASTIE - 69140 - RILLEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Installation de logiciels ; location de logiciels ;

Assistance médicale.