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Marques déposées par l'association loi 1901 Soignons Humain
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ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN
Soignons Humain, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4299769
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN de Soignons Humain

Présentation de la marque ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par l'association loi 1901 Soignons Humain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Soignons Humain domicilié(e) 14 residence gounod - 59118 - Wambrechies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soignons Humain, M. guillaume alsac domicilié(e) 14 residence gounod - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION LOI 1901 SOIGNONS HUMAIN arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.


Soignons Humain, Association Loi 1901 - 14 residence gounod - 59118 - Wambrechies - France


Soignons Humain, M. guillaume alsac - 14 residence gounod - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.