Déposée le 4 juillet 2005 par monsieur Soïg LE BRUCHEC et monsieur Laurent FLORENTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Les déposants sont monsieur Soïg LE BRUCHEC domicilié(e) 6, Mail Galilée,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France et monsieur Laurent FLORENTIN domicilié(e) 66 Avenue du Sergent Maginot,35000 RENNES - 35000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Soïg LE BRUCHEC domicilié(e) 6, Mail Galilée,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.
La marque NEOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSOFT est expirée depuis le 4 juillet 2015.
Soïg LE BRUCHEC a également déposé les autres marques suivantes : NEO-SOFT
M Soïg LE BRUCHEC - 6, Mail Galilée,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France
M Laurent FLORENTIN - 66 Avenue du Sergent Maginot,35000 RENNES - 35000 - France
M Soïg LE BRUCHEC - 6, Mail Galilée,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Inscription le 22 juin 2006 - retrait partiel n°435837 - Publication au BOPI 2006-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 13 novembre 2006 - retrait partiel n°443600 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612990 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Tous les produits susmentionnés n'étant pas utilisés ou relatifs au prototypage rapide ou l'agglomération de laser ou composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais non limités aux laser ou autres sources de chauffage pour le traitement des matériaux. Tous les produits susmentionnés ne sont pas destinés au traitement, à la gestion et à la logistique du courrier et/ou des colis.
Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Tous les services susmentionnés n'étant pas utilisés ou relatifs au prototype rapide ou l'agglomération de laser ou composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais non limités aux laser ou autres sources de chauffage pour le traitement des matériaux. Tous les services susmentionnés ne sont pas rendus dans le domaine du traitement, de la gestion et à la logistique du courrier et/ou des colis.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Tous les services susmentionnés n'étant pas utilisés ou relatifs au prototypage rapide ou l'agglomération de laser ou composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais non limités aux laser ou autres sources de chauffage pour le traitement des matériaux. Tous les services susmentionnés ne sont pas rendus dans le domaine du traitement, de la gestion et à la logistique du courrier et/ou des colis.
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